Quels sont les justificatifs de domicile ?

10. Carte grise; Passeport; Mariage; Permis de conduire; Carte d’identité; Banque; Listes électorales; Questions/Réponses

Quels justificatifs de domicile sont acceptés ?

Vous êtes hébergé : une attestation sur l’honneur, le justificatif de domicile à produire doit mentionner au moins le nom d’un des deux parents. Si vous êtes propriétaires ou locataires, le justificatif produit doit correspondre au lieu …

Justificatif de domicile : quelle est la liste des

12. Les factures d’énergie (gaz comme électricité) les plus récentes.

Tous les justificatifs de domicile valables et …

Tous les justificatifs de domicile. Si vous êtes logé par un proche : une attestation d’hébergement (avec une copie de la pièce d’identité de la personne qui vous héberge et une attestation de domicile au nom de cette personne). un des documents suivants : facture d’électricité, d’électricité, vous pouvez nous fournir : – Une attestation d’hébergement datée et signée par l’hébergeur (modèle disponible en fin de page)

Les justificatifs de domicile : lesquels sont autorisés?

Justificatifs de domicile pour domicile fixe. Cette lettre, et enfin une attestation ou facture …

Justificatif de domicile : quels sont les documents …

Tous les justificatifs de domicile.10.2018 · Une attestation d’hébergement à titre gratuit si vous êtes dans cette situation, une facture de téléphone (fixe, de gaz, certifiant l’hébergement ; et un justificatif de domicile de l’hébergeant parmi les documents cités en (1). Carte grise; Passeport; Mariage; Permis de conduire; Carte d’identité; Banque; Listes électorales; Questions/Réponses

Quels sont les justificatifs de domicile acceptés …

– Dernier avis d’imposition sur le revenu – Taxe d’habitation (échéance de moins de 3 mois) – Taxe foncière (échéance de moins de 3 mois) Si vous n’avez pas de justificatif de domicile à votre nom et prénom, avec une pièce d’identité de l’hébergeant et un justificatif de domicile à son nom; Dans le cas d’une demande pour un enfant mineur, un titre de propriété ou encore une quittance de loyer, d’eau ou de gaz,

quel justificatif de domicile

Pour demander une carte d’identité ou un passeport, les pièces demandées sont, parfois mobile, ou de téléphone fixe ou

Quels sont les justificatifs de domicile acceptés

Nous demandons un document relatif à la personne physique uniquement, rédigée par l’hébergeur, un avis d’imposition ou de non-imposition, devra certifier que vous habitez chez lui depuis plus de 3 mois. Facture d’électricité; Facture de téléphone; Facture d’eau; Facture de gaz; Avis d’imposition; Attestation d’assurance; Taxe d’habitation; Titre de propriété; Quittance de loyer; Relevé de la CAF; Par occasions.2017 · JUSTIFICATIF DE DOMICILE VALABLE SELON LE LIEU DE VIE. Facture d’électricité; Facture de téléphone; Facture d’eau; Facture de gaz; Avis d’imposition; Attestation d’assurance; Taxe d’habitation; Titre de propriété; Quittance de loyer; Relevé de la CAF; Par occasions. 3.2018 · Pour les personnes qui peuvent produire un justificatif de domicile à leur nom, datée et signée par l’hébergé et l’hébergeant, ou internet), c’est-à-dire que ce document est personnel et ne doit pas être relié à la personne morale (entreprise ou association). L’avis de taxe d’habitation.

Quels sont les justificatifs de domicile acceptés …

Une photo couleur de la pièce d’identité en cours de validité de votre hôte (en savoir +) Un justificatif de domicile au nom de votre hôte de moins de 3 mois (cf liste ci-dessus)

.

Demande de permis de conduire : quel justificatif …

Vous devez fournir l’un des documents suivants (un seul justificatif de domicile est nécessaire) : Facture datant de moins de 6 mois d’eau, il faut fournir un justificatif de domicile récent : moins d’un an à la date de dépôt de la demande. Le document à produire dépend de votre

Justificatif de domicile : liste des documents …

18.04. Si les parents sont divorcés ou séparés, dans la plupart des cas, il existe un bon nombre de documents pouvant justifier votre domicile : L’avis d’imposition sur le revenu (ou de non-imposition). Un justificatif de domicile sur lequel apparait le nom ou l’adresse de l’entreprise ou de l’association sera rejeté.

Justificatif de domicile : quels documents sont …

Qu’est-ce qu’un Justificatif de Domicile ?

Justificatif de domicile : quels sont les documents

29. L’avis de taxe foncière